Le terrain de notre programme de logements neufs Plurielle à Villeneuve d’Ascq a fait l’objet d’un diagnostic archéologique et va être soumis à une campagne de fouilles.
Le but des recherches archéologiques est de recenser le patrimoine archéologique existant, de compléter les connaissances scientifiques sur une zone, et de protéger, et conserver le cas échéant, les vestiges exceptionnels.
Ce processus se fait en deux étapes :
- un diagnostique archéologique, suivi éventuellement de
- fouilles archéologiques
Le diagnostic archéologique
Suite au dépôt du permis de construire pour le programme Plurielle, la ville a envoyé un dossier de consultation à la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles). C’est elle qui décide si un diagnostic archéologique doit être réalisé ou non.
Nous avons été informés tôt par la Ville, et ce avant la délivrance du permis de construire, que la DRAC préconiserai un diagnostic sur le stie. En conséquence, nous nous sommes rapprochés dès le printemps 2015 de l’INRAP, l‘Institut National de Recherches en Archéologie Préventive, pour le faire réaliser au plus tôt.
La campagne s’est déroulée du 7 au 10 septembre 2015. Deux archéologues de l’INRAP, aidés d’engins de terrassement, sont intervenus sur site. Les investigations ont consisté en la réalisation de tranchées de 2 mètres de large sur un mètre de profondeur tous les 5 à 6 mètres, sur l’ensemble du terrain, en bandes nord-sud. Ponctuellement, des fenêtres sont crées : certains sondages sont élargis et approfondis, par exemple en un point ou un ancien fossé a été mis à jour.
Cette intervention a pris quatre jours, et a permis de mettre à jour des vestiges mineurs : des traces d’occupation datant de l’époque gallo-romaine (morceaux de poterie, fossés, traces de murs ou de foyers, etc.) Ces découvertes justifient la réalisation de fouilles archéologiques.
Les fouilles archéologiques
L’INRAP rédige en ce moment un rapport de diagnostic cataloguant ses découvertes et suggérant les suites à donner. Sur le programme Plurielle, le rapport est en cours de rédaction mais l’INRAP nous a déjà informés de la quasi-certitude de réalisation de fouilles.
Cependant, il est aussi acquis que la réalisation des fouilles ne modifiera pas la nature, le plan général ni les caractéristiques du programme. En effet, la nature des vestiges découverts ne nécessite pas la mise en œuvre de mesures de conservation sur site. Seule leur cartographie est requise.
Les fouilles prendront vraisemblablement entre un et deux mois.
L’ensemble des interventions et formalités administratives restantes, du rapport de l’INRA à la délivrance de l’arrêté préfectoral libérant le terrain, devrait prendre environ entre 7 et 8 mois.
La réalisation du projet n’est aucunement remise en cause. Seules les dates de passage chez le notaire pour la réitération de votre acquisition et la date de livraison de votre bien sont décalées.
Les clients qui ont déjà signé un contrat de réservation voient:
- leur date de passage chez le notaire repoussée au 30 juin 2016 au plus tard, en lieu et place du 30 novembre 2015
- leur date de livraison décalée au 31 ocotobre 2017 au plus tard, en lieu et place du 30 juin 2017
La date de livraison est repoussée de seulement quatre mois.
Cela est possible car une partie de notre travail continue « en temps masqué », c’est-à-dire pendant les fouilles : les appels d’offre sont en cours et les entreprises seront sélectionnées et prêtes à démarrer dès la libération du terrain.
Le prix d’acquisition reste lui inchangé, malgré la charge de travaux supplémentaires imposé par l’Etat.
Pour tout nouveau réservataire, le décalage des dates est déjà pris en compte.
Pour en savoir plus, consulter notre blog immobilier, et en particulier, les articles sur l’archéologie préventive, le diagnostic archéo, et l’impact de l’archéologie préventive sur un programme.
